conseils municipaux











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Vendredi 02 juillet 2010

Tout savoir sur les séances du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le 20 septembre, à 19h, en mairie

A l'ordre du jour du conseil municipal du 28 juin


1. Dotation de solidarité urbaine : rapport d’utilisation des crédits 2009
2. Personnel communal : création d’un poste d’adjoint du patrimoine
3. Personnel communal : créations et modification de postes remplaçantes
4. Personnel communal : création poste d’animateur vacataire conseil municipal des jeunes
5. Médiathèque : demande de subvention DRAC équipement informatique
6. Médiathèque : demande de subvention FEDER & convention
7. Société LYVEN : convention de déversement des eaux résiduaires industrielles et pluviales
8. Installations classées GANIL projet SPIRAL 2 : avis sur modification périmètre et demande permis de construire
9. Habitat : dispositif Pass-foncier
10. Renouvellement urbain : convention entretien des espaces verts S.A. « le Foyer Normand »
11. Médiathèque aménagement : autorisation de signer les marchés 10/6 à 10/18
12. Urbanisme : soumission des clôtures à déclaration préalable
13. Aménagement rue Jules Guesde : marché de maîtrise d’œuvre n° 08/17 avenant
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