Les conseils municipaux sont publics, venez y assister !

Conseils municipaux de Colombelles :

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 12 décembre 2022 à 18h
  • Pour suivre le conseil : rendez-vous en mairie ou en ligne : https://youtu.be/CA-oe8RAcm4

À noter : La séance du Conseil Municipal est filmée et retransmise sur internet. Dans le cadre de la retransmission en direct de la séance du Conseil Municipal et conformément à l’article L.2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, nous vous rappelons l’interdiction de filmer les personnes non élues en gros plan, sauf autorisation préalable pour la diffusion et l’interdiction de « taguer » sauf autorisation préalable des intéressés.

Dans le cadre de la nouvelle législation sur la dématérialisation des actes administratifs des collectivités locales, vous pouvez consulter via le lien ci-dessous, l’ensemble des actes concernant le Conseil Municipal de Colombelles.

https://publiact.fr/company/1181 (cliquer sur la rubrique CONSEIL MUNICIPAL)

Procès-verbaux des conseils municipaux :

Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2022

Procès-verbal de la séance du 04 juillet 2022

Procès-verbal de la séance du 30 mai 2022

Liste des délibérations des conseils municipaux :

La liste des délibérations de la séance du 24 octobre 2022

La liste des délibérations de la séance du 19 septembre 2022

La liste des délibérations de la séance du 04 juillet 2022

Comptes-rendus des conseils municipaux:

A partir du 1er juillet 2022, la liste des délibérations remplace le compte-rendu.

Conseil municipal du 30 mai 2022 : consultez le compte-rendu

Conseil municipal du 14 mars 2022 : consulter le compte-rendu

Conseil municipal du 31 janvier 2022 : consultez le compte-rendu

Conseil municipal du 13 décembre 2021 : consultez le compte rendu

Conseil municipal du 22 novembre 2021 : consultez le compte rendu

Conseil municipal du 27 septembre 2021 : consultez le compte-rendu

Conseil municipal du 8 juillet 2021 : consultez le compte rendu 

Conseil municipal du 7 juin 2021 :  Consultez le compte rendu

Conseil municipal du 12 avril 2021 : Consultez le compte-rendu

Conseil municipal du 15 février 2021:Consultez le compte-rendu

 Conseil municipal du 18 janvier 2021 : Consultez le compte-rendu

 Conseil municipal du 14 décembre 2020 : Consultez le compte-rendu

 Conseil municipal du 23 novembre 2020 : Consultez le compte-rendu

 Conseil municipal du 21 septembre 2020 : Consultez le compte-rendu

Conseil municipal du 10 juillet 2020 : Consultez le compte-rendu

Conseil municipal du 08 juin 2020 : Consultez le compte-rendu

Conseil municipal du 25 mai 2020 : Consultez le compte-rendu

Conseil municipal du 06 mai 2020 : Consultez le compte-rendu

 

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